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Conditions Générales de Vente

1 - Objet

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous, s'appliquent à toutes les commandes de produits et services passés via le Site (les "Produits") auprès de Angel & Miosotti par toute personne ( le "Client").

Les présentes conditions générales sont consultables en ligne et en français à l’adresse du Site, imprimables en suivant les instructions sur le navigateur internet du client.

Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes ventes de Produits via le Site, en vue d’une livraison en France et à l’étranger. 

ANGEL & MIOSOTTI se réserve le droit d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGV, la version des CGV applicable à toute vente étant celle figurant en ligne sur le site www.angel-miosotti.com au moment de la commande. L'acceptation des conditions générales de vente s'effectue tacitement par la validation de la commande par le client. En procédant au paiement, l'utilisateur indique qu'il accepte sans réserve les présentes conditions générales.

ANGEL & MIOSOTTI respecte ainsi les principes de protection et de défense des consommateurs édictés par le code professionnel de la vente à distance.

www.angel-miosotti ( "Le Site") est édité par Céline El Mazouzi, ANGEL & MIOSOTTI, Société en nom propre dont le siège social est à Monteux - 84170 - 3, rue Porte Magalon, immatriculé à la chambre des Métiers du Vaucluse sous le n° ... ANGEL & MIOSOTTI est une marque déposée auprès de l'INPI qui appartient à Céline El Mazouzi et Michel Rodas. L'intégralité du site est le propriété exclusive d'ANGEL & MIOSOTTI.

 

DONNÉES PERSONNELLES

www.angel-miosotti.com est un site de commerce électronique qui apartient et est géré par Angel & Miosotti

Le site est ouvet à tous les utilisateurs du réseau internet par principe accessible 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmé ou non, par ANGEL & MIOSOTTI, pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeures. ANGEL & MIOSOTTI ne saurait être tenue responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du Site.

ANGEL & MIOSOTTI ne garantit pas que le Site sera exempt d'anomalies, erreurs ou bugs, ni que le Site fonctionnera sans panne ni interruption.Il peut à cet égard déterminer librement et à son entière discrétion toute période d'indisponibilité de Site ou de son contenu. ANGEL & MIOSOTTI ne peut non plus être tenue pour responsable de problèms de transmission de données, de connexion ou d'indisponiobilité du réseau.

 

3 - Inscriptions sur le Site

Le Client peut passer une commande sur le site sans avoir à créer un compte client.

L'inscription du client à la newsletter du site lui donne la possibilité de faire partie d'une liste de clients prioritaires sur les dernières mise en ligne de produits, les offres promotionnelles, l'obtention de bons d'achat...

Après "validation de mes achats" sur l'interface de notre boutique éléctronique le Client sera renvoyé sur l'interface sécurisé de Paypal sur laquelle le client devra entrer toutes les informations nécessaires. Le Client doit s'assurer de l'exactitude et de l'exhaustivité des données qu'il fournit. En cas d'érreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, ANGEL & MIOSOTTI ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livrer  des Produits.

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4 - Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site au jour de la consultation du Site par le Client, dans la limite des stocks disponibles. Conformément aux articles L 111-1 et L 113-3 du code de la consommation, les caractéristiques essentielles et les prix de nos produits vendus par voie électronique sont disponibles sur le site : www.angel-miosotti.com.

ANGEL & MIOSOTTI apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au l'information du client. il est toutefois possible que des erreurs puissent figurer sur le Site, ce que le Client reconnait et accepte.

Les photos des articles en vente sur le site www.angel-miosotti.com n'ont aucune valeur contractuelle et sont susceptibles de varier légèrement par rapport aux articles eux-mêmes.

ANGEL & MIOSOTTI ne garantit ni la précision ni la sécurité des informations transmises ou obtenues au moyen du Site.

5 - Commandes

La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par ANGEL & MIOSOTTI sur le Site comprenant des étapes successives aboutissant à la validation de la commande. Le ou les Produits choisis par le Client, s'affichent alors dans le panier, permettant au Client de vérifier les spécificités de chacun des Produits choisis (taille, couleur, quantité), leur prix (prix unitaire TTC, total remise si le produit est concerné par une offre commerciale, prix total TTC, frais de port). Le Client devra alors choisir le pays et le département de la destination désiré pour définir les frais de livraison, s'il y en a.

Le client pourra librement modifier le Panier avant validation de sa Commande. La validation de la Commande vaut confirmation de l'acceptation par le Client des conditions générales de ventes, des produits achetés, de leurs prix, ainsi que des frais associés.

La commande ne peut être validé sur l'interface sécurisé que si le Client a renseigné tous les champs obligatoires du formulaire d'inscription marqué d'un astérisque (*). Lors de la commande, le Client accepte de fournir les informations qui lui sont demandées et s’engage sur la véracité de ces dernières : nom, prénom, adresse, téléphone, adresse électronique; adresse de livraison, adresse de facturation. ANGEL & MIOSOTTI ne saurait être tenu responsable des difficultés engendrées par l'inexactitude des informations communiquées par le Client.

Après validation du paiement, le Client recevra automatiquement un premier courriel confirmant la réception et les détails de sa commande, reprenant l’ensemble des information devant être communiquées au Client au titre de la loi 2014-344 du 17 mars 2014,  puis un second courriel contenant la facture de la commande, étant entendu toutefois que l'envoi de ces courriels ne garantit pas de la disponibilité du Produit conformément à l’article 4-3-2 des présentes.

 

En cas d'indisponibilité du Produit après passation de la commande, ANGEL & MIOSOTTI en informera le Client par courriel ou par téléphone dans un délai de 1 (un) à 2(deux) jours ouvrés (soit du lundi au vendredi) en proposant plusieurs solutions : soit de décaler la livraison lorsque cela est possible, soit de commander un autre Produit sur le Site en remplacement, soit d’annuler la commande.

 

En cas d’annulation de la commande, ANGEL & MIOSOTTI procédera au remboursement du prix versé par le Client pour le Produit indisponible, ainsi que les frais de livraison dans l'hypothèse d'une indisponibilité du ou de l'ensemble des Produit(s) d'une même commande, dans un délai maximum de 14 jours ouvrés. Dans l'hypothèse où la commande du Produit indisponible porterait également sur d'autres Produits  quant à eux disponibles et livrés, ANGEL & MIOSOTTI remboursera le Client du prix du Produit indisponible, sans rembourser les frais de livraison qui restent dus au titre de la livraison des autres Produits de la commande.

6 - Refus de Traiter une Commande

Conformément aux dispositions de l’article L122-1 du code de la consommation, ANGEL & MIOSOTTI se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande pour motif légitime, et notamment, dans des conditions laissant penser que la commande a été réalisée pour des besoins professionnels et non pas personnels, lorsque les coordonnées communiquées sont inexactes ou incomplètes, ou en cas d’un impayé résultant de l’utilisation frauduleuse d’une carte bancaire, ou lorsqu’il existe avec le Client un litige sur le paiement d’une précédente commande.

7 - Prix et Modalités de Paiement

Les prix des Produits sont indiqués sur le Site en euros, toutes taxes comprises hors participation aux frais de port.

Le pris total de la commande( toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier.

Tous les prix affichés sont calculés taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable en France incluse.

Concernant les ventes hors Union Européenne, le dédouanement, le paiement de droit ou taxes divers sont à la charge du Client.

ANGEL & MIOSOTTI se réserve le droit de modifier ses prix  à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilté.

Les produits sont payables comptant de la commande effective.

Le règlement des achats s'effectue par carte bancaire. Après validation, le client reconnait expressément que la communication de son numéro de carte bancaire vaut autorisation de débit de son compte à concurrence du prix des Produits commandés.

Les données enregistrées et conservées par ANGEL & MIOSOTTI constituent la preuve  de la Commande et de l'ensemble des ventes passées. Les données enregistrées par Stripe constituent la preuve de toute transaction financière intervenue entre le Client et ANGEL & MIOSOTTI.

Les informations relatives à la carte bancaire (numéro, date d’expiration, et cryptogramme) sont enregistrées directement et uniquement sur le serveur de Stripe. Toutes ces informations restent confidentielles ; ANGEL & MIOSOTTI ne stocke aucune information relative aux paiements par carte bancaire.  En conséquence, les coordonnées bancaires du Client lui sont demandées à chaque commande.

8 - Livraison

Pour la livraison de votre commande, vous pouvez choisir le lieu qui vous convient, domicile, bureau ou chez une amie.

Tous nos articles vous sont livrés par la poste en Colissimo, avec n° de suivis, du lundi au samedi midi.

Les livraisons ne sont pas effectuées ni les jours fériés ni les veilles. Les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison. Les livraisons proposées sur le site www.angel-miosotti.com sont assurées par Colissimo pour la France métropolitaine, les DOM-TOM et l’étranger.

Dès que votre commande sera expédié, nous vous enverrons un e-mail en vous indiquant le numéro de suivi. De cette façon, vous pourrez contrôler, quelques heures après, les phases de votre livraison sur le site internet mis à disposition par Colissimo http://www.coliposte.net

En cas d'absence lors d'une livraison Colissimo à l'adresse indiquée par le client, un avis de passage est normalement déposé par le transporteur : le client peut alors retirer son colis auprès du bureau de Poste muni d'une pièce d'identité dans les 15 jours suivant la date du dépôt de cet avis. Passé ce délai, le colis sera renvoyé à la société ANGEL & MIOSOTTI.  Le Service Client prendra alors contact avec le client pour une éventuelle réexpédition ou, sans réponse du client, à un remboursement de la commande.

Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du produit auprès du client par le transporteur, matérialisé par le suivi de livraison proposé sur le site internet de Colissimo. Si 5 jours ouvrés après l'expédition du colis, le client n'a pas de nouvelle de sa commande, il doit se rapprocher du bureau de Poste le plus proche du lieu de livraison. En toute hypothèse, la livraison de nos produits dans les délais ne peut intervenir que si nos acheteurs sont à jour de leurs obligations à notre endroit. Il appartient au client de vérifier les expéditions à l'arrivée et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées, voire même de refuser le colis, si celui-ci est susceptible d'avoir été ouvert ou s'il porte des traces manifestes de détérioration. Lesdites réserves et réclamations doivent être adressées au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 3 jours ouvrables, non compris les jours fériés, suivant la livraison des produits, une copie sera immédiatement adressée à l'adresse suivante :

ANGEL & MIOSOTTI

3 rue Porte Magalon

84170 MONTEUX

Le défaut de réclamation dans lesdits délais éteindra toute action contre le transporteur conformément aux dispositions de l'article L 133-3 du code de commerce.

Le client doit s'assurer que les articles qui lui ont été livrés correspondent à sa commande. Dans l'hypothèse où les articles livrés ne seraient pas conformes en nature ou en qualité quant aux spécifications indiquées dans le bon de livraison, le client devra en informer par e-mail le Service Client d'Angel & Miosotti et retourner les articles à l'adresse et dans les conditions.

9 - Politique de Retour

Conformément aux articles L 121-20 et suivants du code de la consommation, le client bénéficie d'un délai de réflexion de quatorze jours francs à compter de la livraison pour revenir sur sa décision et retourner l'article commandé sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Les retours sont gratuits pour nos clientes résident en France Métropolitaine.

Les articles retournés qui ne répondent pas aux conditions listées ci-dessus (retour dans leur emballage d'origine, complets, étiquetés, neufs, non portés, non lavés ci-dessus) ou qui sont abîmés, endommagés, détériorés ou salis par le client ne seront pas remboursés. Pour cause de motivations hygiéniques nous ne pouvons pas accepter retours de maillots de bain qui on été endossés à contact direct de la peau. Angel & Miosotti se réserve le droit de refuser les retours de produits qui ne sont pas conformes aux sous dites conditions. 

Pour commencer la procédure de retour, envoyez un e-mail à contact@angel-miosotti.com, en remplissant vos Données Personnelles, votre Numéro de Commande et les références des pièces qui doivent être rendues.

Le Service client vous répondra sous 48 heures, avec votre bon de retour et votre étiquette Colissimo à imprimer et à coller sur leur colis de retour.

Dans tous les cas, les articles devront être retournés dans leur emballage d'origine, complets, étiquetés, neufs, non portés, non lavés et accompagnés du numéro de commande, à l'adresse suivante :

ANGEL & MIOSOTTI - Retours commandes

3 RUE PORTE MAGALON

84170 MONTEUX

Une fois les marchandises reçues, contrôlées, et acceptées par nos services, le remboursement s'effectuera par crédit sur le compte bancaire du client correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la réception, par la société ANGEL & MIOSOTTI, des articles retournés.  Le remboursement sera effectué seulement sur la carte de crédit utilisée pour la commande. Le délai pour visualiser le montant sur votre compte bancaire dépend de l'institut bancaire qui a émis votre carte. Les frais de transport déjà facturé ne seront pas remboursés.

Pour toute autre information, réclamation ou question relative aux conditions de vente par correspondance éditées par la société ANGEL & MIOSOTTI ou aux articles eux-mêmes, les clients devront s'adresser au Service Client d'Angel & Miosotti à l'adresse suivante : angel.miosotti@gmail.com en rappelant le numéro et la date de la commande.

 

10 - Garanties et Responsabilités

La responsabilité de la société ANGEL & MIOSOTTI ne saurait être engagée : 

- en cas de manquement à des obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure ; 

- en cas de différences non substantielles entre les photos, textes et illustrations des articles sur notre site et les articles commandés.

 

Tous les Produits bénéficient du régime légal de la garantie de conformité prévue aux Articles L. 211-4 et suivants du Code de la consommation, ainsi que de la garantie des vices cachés des Articles 1641 et suivants du Code civil, pour autant que l’utilisation en ait été normale et que les conseils d’entretien aient été suivis.

Article L211-4 du Code de la consommation 

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L211-5 du Code de la consommation

Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1º Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle;

- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage;

2º Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L211-12 du Code de la consommation

L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article 1641 du Code civil

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 alinéa 1 du Code civil

L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

La responsabilité de ANGEL & MIOSOTTI ne saurait être engagée à raison des inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, tels que la rupture du service ou la présence de virus informatiques.

11 - Informatique et libertés

Les informations collectées par la Société ANGEL & MIOSOTTI lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires de la Société ANGEL & MIOSOTTI intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant.

faire supprimer les informations le concernant qui ne seraient plus pertinentes, en en faisant la demande par écrit à la société ANGEL & MIOSOTTI.

En fonction des choix émis lors de la création ou consultation de leurs comptes sur Internet, les clients seront susceptibles de choisir s'ils souhaitent recevoir des offres de la marque ANGEL & MIOSOTTI.

Si un client ne souhaite plus recevoir ces offres, il pourra à tout moment en faire la demande en se rendant sur la page de son compte ou en cliquant sur le lien de désinscription en pied de newsletter.

 

12 - Droit Applicable

Toute commande emporte de plein droit l’adhésion du client aux conditions générales de Vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les Tribunaux français seront seuls compétents. En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser au Service Clients pour trouver une solution amiable.

13 - Droit de Propriété Intellectuelle

La marque ANGEL & MIOSOTTI les illustrations, les logos et slogans, les dessins et modèles figurant sur le site sont et demeureront la propriété exclusive de la société ANGEL & MIOSOTTI. Toute reproduction totale ou partielle, sans accord exprès et préalable de la société ANGEL & MIOSOTTI, est strictement interdite en application des articles L 335-2 et L 335-3 du code de la propriété intellectuelle et constitue une contrefaçon et un délit.

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